Livraison à Domicile
Service client : 05 62 00 82 22
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Conditions générales de vente
[Dernière mise à jour le mardi 2 juin 2020]
Durant la crise sanitaire, nous adaptons nos conditions générales de vente. Plus d'informations sur les pages dédiées : questions fréquentes.
Les produits présentés sur le site terreseteaux.fr sont des produits que Terres & Eaux sélectionne et distribue dans ses magasins, dont l’offre peut être différente. Par conséquent, il est possible que des produits soient disponibles immédiatement dans un magasin mais pas dans un autre, voire disponibles uniquement sur commande passée en magasin. Les photographies présentées sur le site terreseteaux.fr sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les coloris. Certains articles préemballés peuvent présenter des variations de poids d'un article à l'autre pour un prix unique. Seules les caractéristiques essentielles des produits sont mentionnées sur le site. Le client est invité à prendre connaissance des notices d'emploi et toutes autres informations jointes au produit ou portées sur son emballage (notice de montage, conditions d'utilisation, précautions d'emploi, composition, …). Dans le cas de la réservation de produits en ligne, le service de retrait en magasin est offert. Chaque magasin peut choisir de proposer ou non ce service aux clients. D’autre part, chaque magasin peut proposer d'autres services clients disponibles uniquement dans le magasin physique concerné (broderie, location de camion pour chevaux, …). L'internaute est invité à consulter la disponibilité des articles vendus sur la page d'information de chaque produit. En cas de commande d'un article qui se révélerait indisponible, terreseteaux.fr se réserve le droit d'annuler la commande, sous réserve de prévenir l'internaute.
Conditions particulières applicables à la vente d’armes et de munitions :
La vente d’armes étant interdite aux mineurs, le client doit fournir la preuve de son âge (papiers d’identité faisant foi). Terres & Eaux commercialise et livre les armes et munitions uniquement en France métropolitaine. Si la commande du client comporte une ou plusieurs armes et/ou des munitions, elle ne sera acceptée qu'après réception et validation des documents obligatoires exigés par la réglementation Française. Ces documents sont vérifiés par notre service client web pour une livraison à domicile, ou par le service client du magasin pour un retrait click & go.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter les textes en vigueur sur les sites service-public.fr et legifrance.gouv.fr.
Conditions particulières applicables à la vente d'articles non autorisés aux mineurs :
La vente de boissons alcoolisées, couteaux et aérosols lacrymogènes étant interdite aux mineurs, le client doit fournir la preuve de son âge (papiers d’identité faisant foi).
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter les textes en vigueur sur le site legifrance.gouv.fr.
Avant de procéder à tout achat en ligne ou réservation, le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente. Par ailleurs, au moment de finaliser et confirmer son achat en ligne ou sa réservation, en cliquant sur « Valider mon panier » ou « Valider ma réservation », le client matérialise son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans les systèmes informatisés du magasin ou de ses prestataires techniques constituent la preuve de la transaction réalisée entre le magasin et son client. Le client déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer un achat en ligne ou une réservation sur le site terreseteaux.fr.
1. Achat en ligne/Réservation :
Sur le site terreseteaux.fr, le client peut choisir la livraison à domicile, ou choisir un magasin pour effectuer une réservation en ligne. Il remplit son panier avec avec des produits pour lesquels le bouton donnant accès à l’achat en ligne ou la réservation est disponible. Pour permettre le bon traitement de son achat en ligne ou sa réservation, un minimum d’informations personnelles indispensables lui seront demandées, telles que : nom, prénom, email, adresse et numéro de téléphone. Les informations fournies par le client et collectées par le magasin sur le site terreseteaux.fr sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées. Le client peut choisir si ses données personnelles soient utilisées dans le cadre de cet achat en ligne ou réservation uniquement, ou si Terres & Eaux peut les utiliser pour communiquer des informations commerciales.
2. Paiement :
Pour valider son achat en ligne ou sa réservation, l'internaute est redirigé vers un site bancaire sécurisé sur lequel il sera invité à compléter ses informations de carte bancaire utilisée pour le paiement. Le paiement est protégé par un système 3D Secure qui demande un code de vérification, qui vous sera fourni par votre banque. Aucune information concernant les coordonnées bancaires ou la carte bancaire du client n'est manipulée ou stockée chez Terres & Eaux. L’étape en ligne appelée « paiement » consiste en réalité à l’ouverture d’une transaction bancaire pour un montant maximum. Le débit ne sera réellement effectué que lors de l'étape de confirmation. À l’issue de cette étape, un email confirmant la prise en compte de l'achat en ligne / réservation est envoyé au client et lui précise la plage de dates pendant laquelle il sera livré à domicile ou dans le point de retrait choisi au préalable (pour une livraison à domicile), ou encore l’horaire à partir duquel il pourra venir chercher ses produits en magasin (pour une réservation en ligne). Notre onglet moyens de paiement vous apportera davantage d’informations.
3. Confirmation :
Suite à la validation de l’achat en ligne ou la réservation du client, un ordre de préparation est émis. Suivant la disponibilité réelle des produits en entrepôt ou en magasin, Terres & Eaux confirme totalement, partiellement l'achat en ligne ou la réservation, et peut être dans l’obligation de l'annuler. La confirmation partielle ou totale de l’achat en ligne ou la réservation entraîne le débit de la carte bancaire du client pour le montant correspondant à la somme des produits confirmés. En cas d’annulation, aucun débit n'est effectué, et la transaction bancaire est annulée. Les délais de limite de livraison ou du retrait des produits seront spécifiés dans l’email envoyé au client (Voir article 7 : Délais de livraison & retrait). La mise à disposition de la commande est notifiée au client par email et le cas échéant par appel téléphonique. Dès la réception de cet email et/ou sms, le client peut venir retirer ses produits dans le magasin concerné ou dans le point relais sélectionné.
4. Retrait en magasin, ou livraison à domicile et point relais
Le client se présente à l’accueil du magasin. Lors de son arrivée en magasin : Un document officiel prouvant son identité lui sera demandé, ainsi que le numéro de sa commande et la carte bancaire utilisée pour la validation de la commande en ligne. La simple présentation de l’email de confirmation de la réservation ne saurait être suffisant. Après avoir vérifié son identité et identifié sa réservation, l’hôte ou l’hôtesse lui fournira un bon de livraison et une facture, et lui indiquera le lieu d’enlèvement des produits. Au lieu d’enlèvement des produits, le client remettra son bon de livraison et se verra remettre en retour les produits de sa réservation. Il appartiendra au client de vérifier à ce moment la conformité entre les produits commandés et les produits retirés avant de signer le bon et d’emporter la marchandise. Une fois cette étape passée, la réservation sera considérée comme clôturée, et toutes les demandes relatives à cet achat seront par la suite gérées en direct avec le magasin comme tout achat classique en magasin.
Lors de son arrivée au point relais : Un document officiel prouvant son identité lui sera demandé, ainsi que le numéro de sa commande repris sur le mail d’information de livraison. Le client se verra remettre les produits de sa commande. Il appartiendra au client de vérifier à ce moment la conformité entre les produits commandés et les produits retirés avant de signer le bon et d’emporter la marchandise.
Le client reçoit son colis à domicile. Terres & Eaux livre ses produits en France Métropolitaine et en Belgique à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande de l’internaute. Toutefois, Terres & Eaux ne propose pas le service de livraison à domicile en Belgique pour les commandes contenant des armes et munitions.
La réalisation d'une commande sur terreseteaux.fr se fait en plusieurs étapes :
- l'internaute remplit son panier de produits,
- l'internaute valide son panier et accepte les conditions générales de vente,
- l'internaute sélectionne son adresse de livraison et son adresse de facturation,
- dans le cas où la commande contient des armes et/ou des munitions, l'internaute télécharge les documents demandés à cette étape,
- l'internaute choisit son mode de livraison,
- l'internaute choisit son mode de paiement,
- l'internaute saisit ses informations bancaires,
- l'internaute reçoit un e-mail d’enregistrement de sa commande de la part de Terres & Eaux,
- l'internaute reçoit un e-mail de validation de sa commande.
L'e-mail de validation de commande signifie l'acceptation par terreseteaux.fr de la commande de l'internaute, et forme ainsi le contrat de vente entre les parties. Lorsque la commande est prête à être expédiée, Terres & Eaux envoie un e-mail d'expédition de la commande à l'internaute.
1. Modes de livraison et frais de port :
• LIVRAISON À DOMICILE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• Colissimo à domicile : 7,99 € • DPD à domicile : 9,99 € |
• Colissimo à domicile : 12,99 € |
• DPD à domicile : 19,99 € • Colissimo à domicile : 17,99 € |
• LIVRAISON EN POINT RELAIS
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• Colissimo en point de retrait : 6,99 € • DPD en point de retrait : 8,99 € |
• Colissimo en point de retrait : 9,99 € | • Colissimo en point de retrait : 14,99 € |
• LIVRAISON PAR TRANSPORTEUR SPÉCIALISÉ
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 7,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € |
2. Exceptions de livraison et frais de port :
• ARMES
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 14,99 € / arme |
• GEODIS à domicile : 49,99 € / arme | Pas de livraison d'armes en Belgique. |
• COFFRES DE SÉCURITÉ POUR ARMES
FRANCE | CORSE | BELGIQUE |
• Livraison directe du fournisseur : OFFERT |
• Livraison directe du fournisseur : OFFERT |
• Livraison directe du fournisseur : OFFERT |
• MUNITIONS DE CHASSE ET SPORT
FRANCE | CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 1 à 10 boites : 14,99 € 11 à 20 boites : 24,99 € 21 à 30 boites : 29,99 € 31 à 40 boites : 39,99 € 41 à 50 boites : 59,99 € Plus de 50 boites : 99,99 € |
• GEODIS à domicile : 1 à 10 boites : 39,99 € 11 à 20 boites : 59,99 € 21 à 30 boites : 69,99 € 31 à 40 boites : 79,99 € 41 à 50 boites : 99,99 € Plus de 50 boites : 199 € |
Pas de livraison de munitions en Belgique. |
• MUNITIONS PETIT CALIBRE
FRANCE | CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 7, 99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € |
Pas de livraison de munitions en Belgique. |
• PIEGES VOLUMINEUX, PLATEAUX ARGILES, GRAINES POUR OISEAUX DE LA NATURE & FUMOIRS GRAND FORMAT
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 7,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € |
• ATTRACTANTS
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : |
• GEODIS à domicile : 1 à 9 kg : 39,99 € 10 à 19 kg : 49,99 € 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• GEODIS à domicile : 1 à 9 kg : 39,99 € 10 à 19 kg : 49,99 € 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• ALIMENTATION CHEVAL, CHIEN, CANARD & BASSE COUR
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 1 à 9 kg : 8,99 € 10 à 19 kg : 11,99 € 20 à 29 kg : 18,99 € 30 à 50 kg : 29,99 € 51 à 100 kg : 34,99 € 101 à 200 kg : 49,99 € 201 à 499 kg : 79,99 € |
• GEODIS à domicile : 1 à 9 kg : 39,99 € 10 à 19 kg : 49,99 € 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• GEODIS à domicile : 1 à 9 kg : 39,99 € 10 à 19 kg : 49,99 € 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• TOUTE COMMANDE DONT LE POIDS EST SUPÉRIEUR OU ÉGAL À 20 KG
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 20 à 29 kg : 18,99 € 30 à 50 kg : 29,99 € 51 à 100 kg : 34,99 € 101 à 200 kg : 49,99 € 201 à 499 kg : 79,99 € |
• GEODIS à domicile : 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• GEODIS à domicile : 20 à 29 kg : 69,99 € 30 à 50 kg : 89,99 € 51 à 250 kg : 149 € Plus de 250 kg : 199 € |
• PIQUETS DE CLOTURE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € • DPD en point de retrait : 8,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € |
• DPD à domicile : 19,99 € |
• PIQUETS DE CLOTURE 1,5M À 2M
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € | • DPD à domicile : 19,99 € |
• BROUETTES, CHANDELIERS & CUBES
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € • DPD en point de retrait : 8,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € | • DPD à domicile : 19,99 € |
• BARRES D'OBSTACLE, VOLUMINEUX PATURE, PALETTES 1 METRE ET PLUS, PARAPLUIES 2 METRES ET PLUS, CHANDELIERS & CUBES VOLUMINEUX
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 7,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € |
• CHAMBRIERES, NASSES, BED CHAIR, LEVEL CHAIR, BIVY, BROLLY, HOUSSES DE CANNE RIGIDES & ÉPUISETTES SUPÉRIEURES À 1 METRE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € | • DPD à domicile : 19,99 € |
• CANNES À ENCOMBREMENT INFÉRIEUR À 1 METRE & ÉPUISETTES INFÉRIEURES À 1 METRE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• Colissimo à domicile : 7,99 € • DPD à domicile : 9,99 € • Colissimo en point de retrait : 6,99 € • DPD en point de retrait : 8,99 € |
• Colissimo à domicile : 12,99 € • Colissimo en point de retrait : 9,99 € |
• Colissimo à domicile : 17,99 € • DPD à domicile : 19,99 € • Colissimo en point de retrait : 14,99 € |
• CANNES À ENCOMBREMENT ENTRE 1 METRE ET 1,5 METRE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € • DPD en point de retrait : 8,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € |
• DPD à domicile : 19,99 € |
• SUPPORTS DE CANNE À PECHE SUPÉRIEURS À 1,5 METRE & ÉPUISETTES SUPÉRIEURES À 1 METRE
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• DPD à domicile : 9,99 € | • GEODIS à domicile : 39,99 € | • DPD à domicile : 19,99 € |
• FORMES D'APPELANTS (SAUF APPELANTS OIES)
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
1 à 12 quantités : • Colissimo à domicile : 7,99 € 13 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 7,99 € |
1 à 12 quantités : • Colissimo à domicile : 12,99 € 13 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 39,99 € |
1 à 12 quantités : • Colissimo à domicile : 17,99 € 13 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 39,99 € |
• FORMES D'APPELANTS OIES
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
1 à 6 quantités : • Colissimo à domicile : 7,99 € 7 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 7,99 € |
1 à 6 quantités : • Colissimo à domicile : 12,99 € 7 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 39,99 € |
1 à 6 quantités : • Colissimo à domicile : 17,99 € 7 quantités et plus : • GEODIS à domicile : 39,99 € |
• FORMES D'APPELANTS OIES ET AUTRES APPELANTS
FRANCE |
CORSE | BELGIQUE |
• GEODIS à domicile : 7,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € |
• GEODIS à domicile : 39,99 € |
Si votre panier contient plusieurs articles cités dans les exceptions ci-dessus, alors le transporteur proposé pour la totalité de votre commande sera : soit Geodis si au moins 1 des articles est expédié par Geodis, soit le transporteur répondant à la contrainte la plus élevée.
Les frais de port sont offerts uniquement pour une livraison en France (hors Corse) sous conditions. Pour en savoir plus, consultez le tableau ci-dessous :
• FRAIS DE PORT OFFERTS (UNIQUEMENT POUR UNE LIVRAISON EN FRANCE)
AVEC LA CARTE AVANTAGES | SANS LA CARTE AVANTAGES |
Avec la carte avantages, livraison offerte* en France hors Corse : • à partir de 79€ d'achat • ou à partir de 500 kg pour les commandes d'alimentation animale et d'articles lourds *Ne s'applique pas si votre commande contient des munitions de sport ou armes. |
Sans la carte avantages, livraison offerte* en France hors Corse : • à partir de 500 kg pour les commandes d'alimentation animale et d'articles lourds *Ne s'applique pas si votre commande contient des munitions de sport ou armes. |
Pour certains articles, en complément la possibilité d’achat en ligne et du service de réservation, nous vous indiquons sur le site que vous pouvez nous contacter pour étudier les possibilités de commande. Ces commandes devront être effectuées en magasin en votre présence, ceci afin de vous garantir que le produit commandé correspond bien à vos attentes et de nous assurer de votre engagement. Pour toute commande, le magasin vous demandera systématiquement un versement d'acompte. Les délais et modalités complémentaires dépendront du type de produit et du fournisseur, et vous seront communiquées par votre conseiller, soit par téléphone lorsque vous conviendrez du rendez-vous pour passer la commande, soit directement en magasin lorsque vous validerez la commande.
La disponibilité des produits affichée sur le site internet terreseteaux.fr est une donnée informatique mise à jour très régulièrement pour donner l’information la plus fiable possible. Il persiste néanmoins un risque d’écart entre cette donnée et la réalité (vente en magasin simultanée à une réservation en ligne par exemple). En aucun cas, Terres et Eaux ne pourrait être tenu responsable de cet écart.
Les prix affichés par défaut sur le site sont indiqués en euros et toutes charges comprises applicables en France Métropolitaine. Les prix des produits affichés sur terreseteaux.fr s'entendent hors frais de port, prix de certains emballages ou encore prix d'autres services optionnels, souscrits par l'Internaute, qui restent en sus.
Les informations de tarifs indiquées en ligne sont les tarifs TTC en vigueur dans le magasin sélectionné. Ces informations sont mises à jour très régulièrement pour donner l’information la plus fiable possible. Un risque d’écart existe cependant lié à un décalage éventuel du délai de transmission de l’information du magasin vers le site internet. En dehors du cadre d’une réservation sur le site internet, le magasin ne saurait par conséquent garantir systématiquement le prix. Dans le cadre d’une réservation sur le site internet, en revanche, si un écart se présentait, le prix le plus favorable au client au moment de la conclusion de la réservation en ligne serait appliqué.
Pour tout achat en ligne ou réservation effectuée en ligne, le client porteur d’une carte avantages Terres et Eaux en cours de validité, bénéficie de l'obtention des points passion ainsi que les autres avantages qui ne sont pas spécifiés "Valable uniquement en magasin." dans le descriptif détaillé des offres. Il est invité pour ce faire, au moment de la création de son compte en ligne, à indiquer son numéro personnel de carte (numéro à 13 chiffres figurant au verso de la carte). Si jamais le rattachement de la carte Avantages ne se faisait pas alors il faut contacter le service client.
Dans le cadre d’un achat en ligne, le calcul des points se fait donc automatiquement lors l’expédition de votre commande et pour un retrait en magasin le crédit des points se fait au moment du retrait de la commande.
La conversion des points en bon d'achat déduit sur le montant total n'est possible que pour une livraison à domicile, ou un achat directement en magasin. (Non disponible en commande web avec retrait en magasin).
Si le magasin s'aperçoit au moment de la validation de réservation que la carte du client est expirée, il ne sera pas tenu d’appliquer les avantages liés à la carte.
L'utilisation de la Carte PRO est possible uniquement en magasin, car l'identité de son titulaire doit être vérifiée avant l'application de sa remise. Un client ayant une carte PRO ne pourra donc pas bénéficier de son avantage sur le site internet.
Un client en compte (Structure publique) avec facturation sur CHORUS peut effectuer des achats uniquement en magasin et seulement après ouverture d'un compte auprès du service client du magasin dans lequel il souhaite retirer ses achats.
Retrait d'une réservation en ligne Click & Go :
Dans le cadre d’une réservation contenant des produits non vivants, le client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à partir de la confirmation de la réservation (date et heure de l’email de confirmation envoyé par le magasin) pour venir retirer ses produits en magasin Terres & Eaux.
Si au moins un des produits de la réservation est un produit vivant (exemples : asticots, vifs et autres appâts naturels), le retrait devra impérativement être fait dans la journée correspondant à l’horaire de retrait indiqué dans l’email de confirmation envoyé par le magasin. Si la date d’expiration tombe un jour où le magasin n’est pas ouvert, l’échéance sera prolongée d’un jour ouvré.
Retrait d'une commande livrée à domicile ou en point relais :
Dans le cadre d’une commande en ligne pour une livraison en point relais, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à partir de la confirmation de disponibilité du colis dans le point relais pour venir retirer sa commande. Si le point relais sélectionné par l'internaute est fermé (vacances du commerçant,…), le colis sera déposé au point relais le plus proche du domicile de l'internaute. Cette information sera indiquée dans son suivi de commande point relais. Au-delà de ce délai de 14 jours, le colis sera renvoyé vers terreseteaux.fr. Un remboursement de la commande retournée sera déclenché dès la réception du colis en entrepôt.
Dans le cadre d’une livraison via Colissimo, l'internaute absent lors de la livraison dispose d’un délai de 10 jours ouvrés pour aller récupérer son colis au bureau de poste indiqué. Au-delà de ce délai, le colis sera renvoyé vers terreseteaux.fr.
Délais de livraison d'une commande livrée à domicile ou en point relais :
Les délais de livraison annoncés sur le site s'entendent à compter de la date de sortie entrepôt des produits commandés par l’internaute. Ces délais ne peuvent excéder 30 jours à compter de la validation de la commande par le site internet. L’internaute est informé de l’expédition de sa commande par e-mail.
Les délais de livraison suivants ne tiennent pas compte du délai de préparation de votre colis :
Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi. Les commandes effectuées avant midi peuvent être expédiées le jour-même, suivant le stock disponible. Pour les commandes d'articles en vente réglementée (armes et munitions), la commande ne sera expédiée qu'après la validation des documents justificatifs.
Les colis envoyés via Colissimo ou Geodis sont livrés du lundi au samedi matin, à l'exception des jours fériés. Les colis envoyés via DPD sont livrés du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés.
La responsabilité du magasin ne peut être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations résulte d'un fait de force majeure. Par ailleurs, la responsabilité du magasin ne peut être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus, dans les conditions des articles 1641 à 1649 du Code Civil.
Conformément aux dispositions de l'article L121-20 et suivants du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la remise en main propre de sa commande, pour demander un échange ou remboursement, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Ce droit de rétractation ne peut s'appliquer :
Modalités d’exercice du droit de rétractation :
Effets de la rétractation :
Dans l'hypothèse où l’internaute respecte la procédure de retour décrite ci-dessus, le remboursement a lieu dans les 14 jours suivant la date de réception des produits par Terres & Eaux. En cas de paiement par carte bancaire, le remboursement s’effectue directement sur la carte bancaire de l’internaute.
Pour toute question ou difficulté relative à un achat effectué sur le site terreseteaux.fr, le centre de relation clients est joignable :
Par voie postale à l’adresse suivante : TERRES & EAUX France – Service clients terreseteaux.fr – Lieu-Dit Saint Pe - 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.
Nous vous informons que la collecte et l’utilisation de données à caractère personnel sont encadrées et régies par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Ainsi, nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment consulter et modifier les consentements que vous nous avez donnés pour le traitement de vos données.